
Documents Indispensables pour une Vente Immobilière
Les Documents Indispensables pour une Vente Immobilière : Maison et Appartement
Vous êtes prêt à vendre votre maison ou votre appartement ? Félicitations ! Avant de vous lancer, il est essentiel de rassembler tous les documents nécessaires pour assurer une vente sereine et conforme aux réglementations. Cet article vous guidera à travers les étapes de la préparation des documents indispensables, tout en gardant un ton léger et facile à suivre. Prenez votre stylo et votre carnet de notes, c’est parti !
1. Le titre de propriété
Le titre de propriété prouve que vous êtes bien le propriétaire du bien que vous souhaitez vendre. Il contient toutes les informations légales relatives à votre bien immobilier.

2. Le dossier de diagnostic Technique (DDT)
- Diagnostic de performance énergétique (DPE)
- Diagnostic amiante (si le permis de construire a été délivré avant juillet 1997)
- Diagnostic plomb (si le bien a été construit avant 1949)
- Diagnostic termites (selon les zones géographiques)
- Diagnostic gaz et électricité (si les installations ont plus de 15 ans)
- État des risques et pollutions (ERP)
3.Les documents d'urbanisme
- Plan local d’urbanisme (PLU)
- Certificat d’urbanisme
- Règlement de copropriété (pour les appartements)
- Règlement de copropriété et état descriptif de division
- Procès-verbaux des assemblées générales des trois dernières années
- Carnet d’entretien de l’immeuble
- Montant des charges courantes du budget prévisionnel et des charges hors budget prévisionnel des deux derniers exercices comptables
- Certificat de l’article 20 de la loi de 1965 (attestant que vous êtes à jour de vos charges de copropriété)
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Publié le 18/06/2024 par
Fabrice MONSEAU
Autodidacte, j’ai très vite ressenti le besoin de sortir du cadre scolaire pour me confronter au terrain et multiplier les expériences. C’est ce qui m’a naturellement poussé à m’engager dans l’armée. Une aventure humaine et professionnelle riche, qui m’a offert la chance de voyager à plusieurs reprises en Afrique et de vivre une année hors du commun sur l’île de Crozet, au sein d’une base scientifique des Terres australes et antarctiques françaises. Une parenthèse unique, dans un environnement fascinant, qui m’a profondément marqué.
Animé depuis toujours par l’envie d’entreprendre et de construire mes propres projets, j’ai choisi de me reconvertir au début des années 2000. À cette époque, le e-commerce en était encore à ses balbutiements, et j’ai lancé l’un des tout premiers sites de vente en ligne de produits bio et écologiques. Ce fut une aventure passionnante, qui m’a permis d’explorer un univers en pleine évolution et d’acquérir de solides compétences en gestion, en commerce et en relation client.
Après 17 années riches d’enseignements, c’est une belle rencontre avec Delphine qui m’a ouvert les portes d’une nouvelle aventure : celle de l’immobilier. Ensemble, nous avons cofondé Astéries Immobilier, guidés par l’envie commune de proposer un accompagnement crédible et sur mesure à nos clients. Ce projet est bien plus qu’une reconversion, c’est l’aboutissement d’un parcours et le prolongement naturel de ce qui m’anime depuis toujours : aller à la rencontre des autres, comprendre leurs besoins et les accompagner dans des moments de vie importants.